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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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8. Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’accès au service prendra fin sans délai. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation continueront de s’appliquer, notamment celles liées à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
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9. Modifications apportées aux Conditions
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Il vous revient de consulter régulièrement ces Conditions pour vous informer des éventuelles mises à jour. En continuant à utiliser le service après la publication de ces modifications, vous les acceptez.
Ce qui constitue une modification substantielle sera déterminé uniquement par nous. En continuant à accéder ou utiliser notre service après la mise en place de ces changements, vous acceptez d’être lié par les termes mis à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions seront interprétées et régies conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte des règles relatives aux conflits de lois. Notre absence d'exercice d'un droit ou d'une disposition de ces Conditions ne constituerait pas une renonciation à ce droit.
Tout litige né de ces Conditions ou en rapport avec le service sera porté exclusivement devant les tribunaux situés dans le comté de New York, New York. Vous acceptez leur juridiction personnelle et renoncez à toute objection fondée sur un for inapproprié ou un tribunal non compétent.
Si une clause de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions resteront en vigueur. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant notre service.
11. Coordonnées de contact
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12. Reconnaissance
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